Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 22 juillet 2026

La SARL Promosapiens attache de l’importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique explique quelles données nous collectons, pourquoi, combien de temps nous les conservons et quels sont vos droits.

1. Qui est responsable de vos données

Le responsable du traitement est la SARL Promosapiens, 1175 montée d’Avignon, 13090 Aix-en-Provence, immatriculée sous le numéro 753 193 325 (SIRET 753 193 325 00010). Directeur de la publication : Vincent Moriconi.

Pour toute question relative à vos données : vincent@promosapiens.fr.

2. Quelles données nous collectons

Lors d’une demande de devis : société, nom, prénom, adresse email, téléphone, code postal, ville, référence produit, quantité, technique et emplacement de marquage souhaités, date ou échéance du projet, budget indicatif, message libre, et le cas échéant le fichier logo que vous nous transmettez.

Lors d’une inscription à notre newsletter (les Carnets de Promosapiens) : adresse email, nom et prénom.

Lors de votre navigation : données techniques de connexion et cookies (voir section 7).

Nous ne collectons aucune donnée sensible au sens de l’article 9 du RGPD.

3. Pourquoi nous les utilisons et sur quelle base

  • Répondre à votre demande de devis et exécuter votre commande. Base légale : exécution de mesures précontractuelles ou du contrat (article 6.1.b du RGPD).
  • Vous envoyer notre newsletter. Base légale : votre consentement, recueilli par une case distincte et non pré-cochée, confirmé par un email de validation (article 6.1.a). Vous pouvez le retirer à tout moment.
  • Respecter nos obligations comptables et fiscales. Base légale : obligation légale (article 6.1.c).
  • Mesurer l’audience du site et l’améliorer. Base légale : votre consentement pour les cookies non strictement nécessaires.

4. Qui a accès à vos données

Vos données sont traitées par l’équipe de Promosapiens. Elles peuvent être transmises à :

  • Notre hébergeur, Cloudways Ltd, 52 Springvale, Pope Pius XII Street, Mosta MST2653, Malte.
  • Notre outil d’emailing, Mailchimp (Intuit Inc.), pour la gestion de la newsletter.
  • Nos fournisseurs et ateliers partenaires, uniquement lorsque c’est nécessaire à la fabrication ou à la livraison de votre commande, et limité aux informations utiles à cette exécution.

Nous ne vendons ni ne louons vos données à des tiers.

5. Transferts hors Union européenne

L’utilisation de Mailchimp implique un transfert de données vers les États-Unis. Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues au chapitre V du RGPD (clauses contractuelles types et/ou décision d’adéquation applicable). [MENTION À VÉRIFIER AUPRÈS DE MAILCHIMP AVANT PUBLICATION]

6. Combien de temps nous les conservons

  • Prospects (demande de devis sans suite) : 3 ans à compter du dernier contact, conformément à la recommandation de la CNIL.
  • Clients : pendant toute la durée de la relation commerciale, puis selon les durées légales de conservation applicables aux documents comptables.
  • Newsletter : jusqu’à votre désinscription.
  • Fichiers logos transmis : supprimés en même temps que la demande de devis pour les prospects sans commande, soit 3 ans après le dernier contact. Pour les clients, ils sont conservés pendant la relation commerciale puis jusqu’à 3 ans après la dernière commande, afin de faciliter les réassorts, et supprimés ensuite. Suppression possible sur simple demande à tout moment.

7. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience déposés par Google Analytics 4 (Google Ireland Limited). Ces derniers nous permettent de comprendre comment le site est consulté et de l’améliorer. Ils ne sont déposés qu’avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment. Les données collectées via Google Analytics peuvent faire l’objet d’un transfert vers les États-Unis, encadré par les garanties prévues au chapitre V du RGPD. Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas la consultation du site.

8. Sécurité

Le site est accessible en HTTPS et nous mettons en oeuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger vos données contre la perte, l’accès non autorisé ou la divulgation.

9. Vos droits

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, et d’opposition au traitement de vos données. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment pour les traitements qui en dépendent.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à vincent@promosapiens.fr ou par courrier à l’adresse indiquée en section 1. Nous vous répondons dans un délai d’un mois.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou sur www.cnil.fr.

10. Modifications

Cette politique peut être mise à jour pour tenir compte des évolutions légales ou de nos services. La date de dernière mise à jour figure en haut de page.